Dépôts à terme

Dépôts à terme

 

Le dépôt à terme est un versement unique bloqué sur un compte bancaire, générant des d'intérêts, régie par un accord écrit approuvée par le titulaire du compte. La rémunération des dépôts à terme est librement fixée entre la banque et son client dès lors que le contrat dure plus d’un mois. Elle peut être fixe ou indexée sur le marché monétaire. Si le contrat est interrompu avant un mois, aucun intérêt n'est versé au client.


Ce produit peut être proposé à des particuliers ou à des professionnels (pour des excédants de trésoreries, par exemple).
Pour un particulier, la fiscalité est la même que pour les livrets bonifiés, en revanche pour un professionnel, il faut l’inscrire dans le bilan de la société et les intérêts dans le résultat.